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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DFPE 265]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, autorisant M. le Maire de Paris à signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l?association ?Les Equipes d?Amitié? gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents dénommé ?La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e) ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Les Equipes d?Amitié? - 8, rue Budé (4e) un avenant à la convention de fonctionnement du 31 décembre 2007, dont le texte est joint à la présente délibération, relatif aux modalités d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le lieu d?accueil enfants parents dénommé ?La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e).

Art. 2.- Une subvention de 45.213 euros est allouée à l?association ?Les Equipes d?Amitié? pour le fonctionnement du lieu d?accueil enfants-parents dénommé ? La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e).

Art. 3.- La dépense correspondant à cette subvention, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement 2008.