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Mars 1996
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Conseil Général
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2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil général/ Mars 1996




M. LE PRÉSIDENT. -Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 26 février 1996 a été affiché. Les procès-verbaux intégraux des séances des lundi 18 décembre 1995 et lundi 22 janvier 1996 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ces documents sont donc adoptés.