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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 22]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Ars Mobilis? - 8, rue du Montoir (92140 Clamart) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribuée à l?association ?Ars Mobilis? - 8, rue du Montoir (94140 Clamart) dont l?objet est de favoriser la diffusion de la musique et de promouvoir les jeunes artistes français (D 08052-2008_00371).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.