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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 175]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Quai Jazz? - 20, passage Saint-Sébastien (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Quai Jazz? pour lui permettre de réaliser la 3e édition du festival de jazz amateur ?Quai Jazz? en 2008 (2008_00318/X07827). Son siège social est situé au 20, passage Saint- Sébastien (11e).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.