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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec la SARL “Sauvage Productions” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 443]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la SARL ?Sauvage Productions?, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès Paris (19ème), et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Vu l?avis du Conseil du 19ème arrondissement en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec la SARL ?Sauvage Productions?, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19ème).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 31.000 euros est attribuée la SARL ?Sauvage Productions?, dont 15 000 euros pour l?organisation du festival ?Le Monde à vos pieds? au titre du soutien à la production musicale du lieu et 16 000 euros pour ?Les Folles nuits Berbères?, dont 6.000 euros au titre de la politique de la ville en faveur de l?intégration et 10 000 euros au titre du soutien à la diffusion des spectacles chorégraphiques et circassiens.

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant de 31.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.