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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association “Orchestre de Paris” (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.923.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 13]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Orchestre de Paris? un avenant à la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.747.000 euros est attribuée à l?association ?Orchestre de Paris?, 252, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e), dont l?objet est ?la création et la gestion d?un grand orchestre symphonique et de son ch?ur, constitué en ce qui le concerne, de non professionnels. Cet orchestre a pour mission de jouer un rôle de premier plan dans la vie musicale parisienne et nationale, et d?assurer dans les pays étrangers le prestige musical de Paris et de la France?. Cette subvention est destinée à soutenir le fonctionnement de l?association au titre de l?année 2008. Un acompte, d?un montant de 2.823.500 euros, sur la subvention 2008 a été attribuée à l?Orchestre de Paris par délibération du Conseil de Paris des 16, 17 et 18 décembre 2007, article 28.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association un avenant à la convention annuelle d?objectifs, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération. Cet avenant fixe le solde de la subvention 2008, soit 2.923.500 euros.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.923.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.