Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

0 - Introduction

Débat/ Conseil général/ Mars 1996




La séance est ouverte à quinze heures vingt minutes sous la présidence de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, assisté de M. Jean-François LEGARET, Secrétaire de séance et des fonctionnaires du Secrétariat général du Conseil de Paris.