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Déliberation

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DJS 59]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?A.S. Copa? (n° X06439 / 2008-03034) 250, rue de Rivoli (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Cercle sportif karaté do shotokan - CSKS? (n° X06636 / 2008-00579) 109 bis, rue Saint-Dominique (7e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n° D04353 / 2008-00161) 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Dauphin subaquatique club - DSC? (n° X06462 / 2008-00822) 6, rue Mansart (9e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Les gaillards parisiens? (n° X06153 / 2008-00744) 36, boulevard de Magenta (10e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association pour la promotion et la prévention des loisirs (A.P.P.L.) La Maison des Sauveteurs (n° D05908 / 2008-00505) 34, avenue du Général Michel Bizot (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Balle au but? (n° X00882 / 2008-00786) 129, rue de la Santé (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Oeuvres de la mie de pain? (n° D00358 / 2008-00294) 18, rue Charles Fourier (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association Francilienne d?Exploration des Gouffres et des Canyons - A.F.E.G.C. (n° X00846 / 2008-00803) 3, villa des Gobelins (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Casimir United? (n° X00922 / 2008-00443) 9, rue des Tanneries (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Pilotari? (n° X00902 / 2008-00704) Chez M. Didier LADUCHE 22, rue Marmontel (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Société équestre de l?étrier? (n° D03271 / 200800054) Route de Madrid aux Lacs - bois de Boulogne (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Société sportive du jeu de paume et de racquets? (n° X00736 / 2008-02413) 74 ter, rue Lauriston (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Football club antillais Paris 19 - FBCAP? (n° D09675 / 2008-00828) 18, rue de Crimée, Bât. 34 (19e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Tennis club de Lutèce? (n° D03301 / 2008-00313) 49, rue Paul Meurice (20e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 22.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.