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Septembre 2008
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Déliberation

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Moto Action” (78350) Jouy-En-Josas, pour son programme “Moto Action Sida, Campagne Cameroun 2008”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SGRI 51]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à ?Moto Action? - 78, rue Charles de Gaulle (78350) Jouy-En-Josas, pour son programme ?Moto Action Sida, Campagne Cameroun 2008? ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d?une subvention d?un montant de 35.000 euros, attribuée au bénéfice de l?association ?Moto Action? - 78, rue Charles de Gaulle (78350) Jouy-En-Josas (n° dossier : 2008_04356 ; N° Tiers : D 01586).

Art. 2.- M. le Maire est autorisé à signer avec ?Moto Action? une convention fixant les modalités de participation de la Mairie de Paris à son programme.

Art. 3.- La dépense correspondante serait imputée sur la provision inscrite au budget municipal 2008 pour les actions de lutte contre le VIH/sida dans les pays du sud (Relations Internationales), Mission 120, Fonction V048, Centre financier 07, Ligne subvention VF 07002, Chapitre 65, Nature 6574.