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Septembre 2008
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Déliberation

DJS 399 - SG 145 - Signature d’un deuxième avenant à la convention triennale avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis (93100). MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Pierre MANSAT, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 407]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis? et lui demande l?autorisation de signer unavenant à la convention triennale du 11 juillet 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission, et par M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention triennale du 11 juillet 2006, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association ?Centre de promotion du livre de jeunesse - Saint-Saint-Denis? (X02532) (2008-01341) 3, rue François Debergue, Montreuil (Seine Saint-Denis).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 30.000 euros est attribuée à l?association ?Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint-Denis? 3, rue François Debergue, Montreuil (93100).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P050 pour un montant de 10.000 euros, au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 pour un montant de 10.000 euros, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004, pour un montant de 10.000 euros.