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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “La Nuit Comme en Plein Jour” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 351]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?La Nuit Comme en Plein Jour? située 52, rue des Batignolles (17e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros dont 5.000 euros sur proposition de la mairie du 17e arrondissement est attribuée à l?association ?La Nuit Comme en Plein Jour? située 52, rue des Batignolles (17e), pour la troisième édition de son festival Les Rencontres de la Nuit qui se tiendra du 10 au 14 juin 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.