Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 312]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à la Société d?Histoire des Juifs de Tunisie, 45, rue La Bruyère (9e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allouée à la Société d?Histoire des Juifs de Tunisie, dont le siège social est situé 45, rue La Bruyère (9e), pour lui permettre de financer un colloque sur l?action de l?Alliance juive universelle en Tunisie (n° dossier X02178) (2008-02277).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Mémoire?.