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Septembre 2008
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Déliberation

SGRI 13 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs Elysées (8e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SG 21]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l?organisation du 8e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l?organisation du 8e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? (D06721).

Art. 2.- Pour l?année 2008 et ?ultérieur?, une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribuée à l?association ?ISRATIM?, sous réserve de la décision de financement, association située 102, avenue des Champs Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l?organisation du 8e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? (D06721).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris pour 2008 et ultérieurs : 10.000 euros sur la rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 au titre du cinéma et 10.000 euros sur la rubrique 048, nature 6574, ligne 07002 au titre de la DGRI, sous réserve de la décision de financement.