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Septembre 2008
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Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 R. 156]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris :

Titulaires

- Mme Myriam ELKHOMRI

- Mme Karen TAÏEB

- Mme Catherine VIEU-CHARIER

- Mme Véronique DUBARRY

- Mme Martine NAMY-CAULIER

- Mme Danièle GIAZZI

- Mme Anne TACHENE.

Suppléants

- M. Daniel MARCOVITCH

- Mme Liliane CAPELLE

- Mme Emmanuelle BECKER

- M. Sylvain GAREL

- Mme Delphine BURKLI

- M. Pierre-Yves BOURNAZEL

- Mme Catherine BRUNO.