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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2008 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention de 997.500 euros et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 68.900 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 112]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention du 4 janvier 2008 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement avec la SARL ?Théâtre du Rond-Point?, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 15 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention attribuée à la SARL ?Théâtre du Rond-Point?, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e), au titre de l?année 2008 est portée de 887.500 euros à 1.885.000 euros, dont 10.000 euros au titre de la Nuit Blanche 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 997.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.

Art. 3.- Une subvention d?équipement est attribuée à la SARL ?Théâtre du Rond-Point? pour le remplacement du monte-décors et des strapontins de la salle Renaud-Barrault et à la fourniture et pose d?une mezzanine dans le local décor du théâtre.

Art. 4.- La dépense correspondante, soit 68.900 euros, sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 2042, ligne E011 ?Crédits pour subventions d?équipement au titre de la culture?, mission 90010-99-010, n° d?individualisation : 08V00458DAC.

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant et la convention, dont les textes sont joints à la présente délibération.