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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association Réseau Action Climat-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DEVE 130]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de 10.000 euros à l?association Réseau Action Climat - France ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association Réseau Action Climat-France, 2 bis rue Jules Ferry, 93100 Montreuil.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, compte budgétaire VF23002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2008.