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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet”, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DFPE 288]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 3.000 euros à l?association ?Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet?, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l?action ?Accompagnement et médiation auprès des familles? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de trois mille euros (3.000 euros) est attribuée à l?association ?Mission Populaire 11e Foyer Le Picoulet?, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris.