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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” située 51, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SG 64]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cinémathèque française? située 51, rue de Bercy (12e), afin d?organiser Cinéditions, le salon du livre de cinéma, de la revue et du dvd qui s?est tenu du 3 au 6 juillet 2008 sur les pelouses de la Cinémathèque française dans le cadre du Festival Paris Cinéma ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à ?Cinémathèque française? située 51, rue de Bercy (12e), afin d?organiser Cinéditions, le salon du livre de cinéma, de la revue et du dvd qui s?est tenu du 3 au 6 juillet 2008 sur les pelouses de la Cinémathèque française dans le cadre du Festival Paris Cinéma.

Art. 2.- Pour l?année 2008 et ?ultérieur?, une subvention de fonctionnement de 50.000 euros est attribuée à la ?Cinémathèque française? située 51, rue de Bercy (12e), afin d?organiser Cinéditions, le salon du livre de cinéma, de la revue et du dvd qui s?est tenu du 3 au 6 juillet 2008 sur les pelouses de la Cinémathèque française dans le cadre du Festival Paris Cinéma.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 50.000 euros pour 2008 et ultérieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris au titre du cinéma, sous réserve de la décision de financement.