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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’une convention la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SG 124]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Ciné Sorbonne, pour le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribuée la SARL Ciné Sorbonne, pour le cinéma laFilmothèque du Quartier Latin.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la SARL Ciné Sorbonne une convention dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ultérieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma, sous réserve de la décision de financement.