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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SNES “Cinéma l’Epée de Bois” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SG 108]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?investissement à la SNES ?Cinéma l?Epée de Bois? ;

Vu la décision du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à la SA SNES ?Cinéma l?Epée de Bois? - 100, rue Mouffetard (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la SA SNES ?Cinéma l?Epée de Bois? une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?investissement.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ultérieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma, sous réserve de la décision de financement.

La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris pour 2008 et ultérieurs, rubrique 314, nature 2042, ligne E015 provision pour subventions d?investissement au titre du cinéma, sous réserve de la décision de financement.