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Déliberation

Subvention à l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l’organisation des “Docto riales”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DASCO 157]


riales?. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Université Sorbonne Nouvelle - Paris III ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?Université Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l?organisation des ?Doctoriales?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la Rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80014, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2008.