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Déliberation

Signature d’une convention avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DASES 118]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer, avec l?INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine), une convention de projet prévoyant un soutien financier annuel de la Ville de Paris de 2008 à 2011 et propose l?attribution d?une subvention à cet organisme au titre de 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer, avec l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) une convention de financement de 4 années, dont le texte est joint à la présente délibération, en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail consacré à l?étude intitulée ?Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie?.

Art. 2.- Une subvention de 96.900 euros est attribuée, pour 2008, à l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (ADR Paris VI Saint-Antoine), 127 avenue Ledru Rollin (11e) (Tiers : W 00138) afin de permettre à l?équipe de Jean-Christophe PONCER, CR1 INSERM, d?entreprendre la réalisation de son projet (Laboratoire INSERM / UPMC - UMR-S 839, Institut du Fer à Moulin, 17 rue du Fer à Moulin - 5e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au Chapitre 65, Rubrique 236, Nature 65738, ligne VF 80016 du Budget de Fonctionnement 2008 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.