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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu Mains d’Œuvres” (Saint-Ouen). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 180]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Lieu Mains d??uvres?, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Le Lieu Mains d??uvres?, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.