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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Nouveau Théâtre de Novembre” (20e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement au “20e Théâtre” et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 162]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 07-AC 684, en date des 17, 18 et 19 décembre 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ainsi qu?une subvention d?équipement à l?association ?Nouveau Théâtre de Novembre? pour le ?20e Théâtre? - 7, rue des Platrières (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention de fonctionnement attribuée à l?association ?Nouveau Théâtre de Novembre? - 7, rue des Platrières (20e) au titre de l?année 2008 est portée de 140.000 euros à 280.000 euros afin de soutenir les activités du ?20e Théâtre? ; la subvention d?équipement de 20.000 euros doit permettre l?acquisition de divers matériels en 2008.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 4.- Les dépenses correspondantes seront imputées comme suit :

1) sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 :

- 140.000euros sur la rubrique 33, la nature 6574, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

2) sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2008 et suivants:

- 20.000 euros sur la rubrique 33, nature 2042, ligne E011, provision pour subventions d?équipement au titre de la culture, mission 90010-99-010, n° d?individualisation : 08V00458DAC.