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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à la Fédération Musique Espérance, 8, rue Pierre Bonnard (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SGRI 7]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?octroi d?une subvention à la Fédération Musique Espérance, 8, rue Pierre Bonnard (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 20.000 euros au profit de Fédération Musique Espérance, 8, rue Pierre Bonnard (20e) (n° Tiers - n° Dossier : 2008).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante :

-20.000 euros sur le VF 07002, fonction 048, fond 120, dubudget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.