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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 5e édition du festival “Octopus” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 290]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association?Hyacinthe?, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois (19e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Hyacinthe?, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois (19e), pour l?organisation du festival ?Octopus? en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.