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Déliberation

Subvention à l’association “Maison des Cultures du Monde” (6e) pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 79]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention à l?association ?Maison des Cultures du Monde? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.500 euros est attribuée à l?association ?Maison des Cultures du Monde? - 101, boulevard Raspail (6e), pour l?organisation du Festival de l?Imaginaire en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.