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Mai 2008
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2008, DEVE 76 - Convention d’occupation et d’usage mettant à disposition de l’association “Vert-tige” une parcelle de terrain d’une superficie de 480 mètres carrés rue Coulmiers (14e) afin d’y établir un jardin partagé.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2008


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DEVE 76 relatif à la convention d?occupation et d?usage mettant à disposition de l?association ?Vert-tige? une parcelle de terrain d?une superficie de 480 mètres carrés rue Coulmiers, dans le 14e, afin d?y établir un jardin partagé.

La parole est à M. DUTREY. Il est absent. Je vous propose donc de passer au vote.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DEVE 76.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DEVE 76).