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Mai 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DDATC 19 - Signature d?une convention avec l?association ?La pépinière Mathis? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDATC 22 - Subvention - Fonds du Maire - à l?Association Sainte Geneviève - Saint François Xavier (7e). Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 31 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Coté Familles? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 32 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?SOS Urgences Mamans? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 46 - Subvention à l?association ?La Maizon? (17e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 57 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Partage 5, 6 et 7? (6e). - Montant : 3.545 euros.

2008, DDATC 58 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Partage 5 6 7? (7e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 66 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Société de Sonis? (9e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 76 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (16e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DDATC 81 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Entraide Erasme Carancière? (6e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 84 - Subvention - Fonds du Maire - à l?Office Central de la Coopération à l?Ecole de Paris - OCCE (3e). - Montant : 2.180 euros.

2008, DDATC 108 - Succession de Mlle Anne FRIEDERES. - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer des subventions de fonctionnement à 20 associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. - Montant total : 463.000 euros.

2008, DDATC 110 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association Salle Saint Bruno du 18e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDATC 48 - Signature d?une convention avec l?association ?Espace Bénévolat? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDATC 53 - Subvention à l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? (11e). - Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DDEE 88 - Subvention à la fédération nationale des amicales aveyronnaises. - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 16 - Subvention à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la Réhabilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite ?Union R.E.M.P.ART? (4e). - Montant 5.000 euros.

2008, DAC 17 - Subvention à l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris ?Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique?. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 51 - Subvention à l?association ?Société Historique du VIe arrondissement?. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 74 - Subvention à l?association ?Conseil International des Monuments et des Sites? (15e). - Montant : 35.978 euros.

2008, DAC 75 - Subvention à l?Association d?Histoire et d?Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 2.200 euros.

2008, DAC 89 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis de la Tour Jean Sans Peur? (20e) pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e).

2008, DAC 147 - Signature d?une convention avec la fondation ?Le Musée Clemenceau? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, DAC 153 - Subvention à la Société d?Histoire et d?Archéologie (13e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 205 - Subvention à l?Université de Gênes (Italie). - Montant : 5.600 euros.

2008, DAC 212 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux de mise en conformité des installations électriques de l?église Saint-Merri (4e).

2008, DAC 217 - Subvention à l?association ?Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement? (3e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 232 - Acquisition d?une tête de bodhisattva en faveur du Musée Cernuschi.

2008, DAC 240 - Signature d?une convention définissant les conditions d?utilisation d?une issue de secours de l?église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l?Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux.

2008, DDATC 16 - Acceptation des legs particuliers consentis à la Ville de Paris - Musée d?Art Moderne de la Ville de Paris et Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris par M. André BERNE-JOFFROY.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 26 - Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 32 - Lancement d?un marché relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux des premier et second degrés ainsi qu?aux activités périscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 33 - Lancement d?un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs et aux activités périscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 43 - Subvention au lycée François Truffaut (3e). - Montant : 305 euros.

2008, DASCO 44 - Subvention au lycée Jacques Monod (5e). - Montant : 357 euros.

2008, DASCO 45 - Subvention au lycée Maximilien Vox (6e). - Montant : 439 euros.

2008, DASCO 55 - Fixation pour 2008 des prix d?achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d?été.

2008, DASCO 57 - Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris.

2008, DASCO 58 - Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 59 - Indemnisation amiable en réparation du préjudice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 60 - Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice corporel lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 61 - Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 76 - Subvention au lycée d?enseignement commercial Pierre Lescot (1er). - Montant : 1.168 euros.

2008, DASCO 77 - Subvention au lycée Lucas de Nehou (5e). - Montant : 305 euros.

2008, DPA 23 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d?une école relais, 120, rue de Saussure (17e).

2008, DPA 69 - Avenant n° 2 au marché de travaux passé avec la société SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, pour les travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e).

2008, DPA 73 - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint de maîtrise d?oeuvre représenté par Mme Elisabeth DOUSSET relatif aux travaux de restructuration et d?extension de l?école élémentaire 32/34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).

2008, DPA 85 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 87 - Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l?entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif à la restructuration en école polyvalente du groupe scolaire, 3, impasse des Belles Feuilles (16e).

2008, DPA 92 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cours des bâtiments sur square Saint-Charles du groupe scolaire, 57, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 124 - Approbation des modalités de passation de deux marchés de fourniture et pose de divers matériels pour la cuisine centrale du 19e arrondissement (19e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 42 - Subvention à l?Association des Commerçants et Artisans du Square d?Anvers (9e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 56 - Subvention à l?association ?Paris Potier? pour l?organisation, en 2008, du 11e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. - Montant : 8.500 euros.

2008, DDEE 65 - Subvention à l?association de commerçants Tocque Village (17e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.847 euros.

2008, DDEE 66 - Subvention à l?association de commerçants ?Les Enseignes Bastille Marais Saint Paul? (4e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 9.000 euros.

2008, DDEE 69 - Subvention au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 11.000 euros.

2008, DDEE 70 - Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 73 - Subvention à l?association ?Les Offices Algériens? (5e) pour la réalisation du programme 2008 de sa galerie ARCIMA. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 79 - Subvention à l?association ?De Phil en Troc? au titre de soutien à son exposition 2008 destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. - Montant : 3.500 euros.

2008, DDEE 89 - Subvention au ?Comité de la rue Saint-Honoré? (1er) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 91 - Subvention à la S.E.M.A. (12e) à titre de contribution de la Ville de Paris aux Prix SEMA départemental de Paris en 2008. - Montant : 2.500 euros

2008, DDEE 92 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. Travail Temporaire, 50, avenue de la Grande Armée (17e).

2008, DDEE 93 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Select T.T. à l?enseigne ?L?appel médical-Pharmappel?, 73, avenue du Maine (14e).

2008, DDEE 94 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Lyhan Invest. à l?enseigne ?LYHAN?, 34-36, rue Montorgueil (1er).

2008, DDEE 97 - Subvention à l??Association des commerçants de la rue Vignon? (8e et 9e) pour l?organisation d?une animation commerciale qui se tiendra du 20 mai au 22 juin 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DDEE 98 - Signature d?une convention avec la Société d?Encouragement aux Métiers d?Art (SEMA) prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation de la 4e édition des Journées des Métiers d?Art. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 105 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS The Phone House, 84, rue Mouffetard (5e).

2008, DDEE 113 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présenté par la SAS COURIR FRANCE pour son magasin à l?enseigne ?COURIR? situé 104, avenue des Champs Elysées (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPA 32 - Approbation du principe et des modalités de la modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert, 2, avenue de la Porte de Clichy (17e).

2008, DPE 20 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l?année 2008.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DU 136 - Autorisation d?occupation précaire du site du terrain d?assiette de l?usine d?incinération désaffectée et déclassée d?Issy-les-Moulineaux (92).

M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

2008, DPE 16 - Signature de 4 avenants aux marchés passés avec la société ENTREPRISE J.FAYOLLE et FILS.

2008, DPE 31 - Signature de l?avenant n° 1 au marché passé avec la société MAJ ELIS PANTIN pour l?entretien et le marquage des tenues de travail des ouvriers de la direction de la propreté et de l?eau

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DPA 88 - Signature d?un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre et d?un avenant au marché complémentaire de maîtrise d?oeuvre relatifs aux travaux d?amélioration de la sécurité incendie et d?accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l?Hôtel de Ville (4e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DALIAT 5 - Signature d?un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d?assurer le règlement amiable du litige les opposant à la Ville de Paris, à la suite de l?accident dont elles ont été victimes, à l?Hôtel de Ville (4e) le 14 mars 2006.

2008, DALIAT 6 - Signature d?un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d?assurer le règlement amiable du litige l?opposant à la Ville de Paris, à la suite de l?accident dont ont été victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, à l?Hôtel de Ville (4e), le 14 mars 2006.

2008, DALIAT 11 - Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2008, DALIAT 12 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement passé avec la SNC JM BRUNEAU pour l?introduction du dispositif de la carte achat.

2008, DALIAT 13 - Approbation et signature d?un avenant n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de brodequins de sécurité, chaussures femmes noires et de chaussures basses de sécurité, passés avec la SAS JAL GROUP France.

2008, DALIAT 16 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de matériels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destinés aux parcs des services municipaux, en 4 lots séparés.

2008, DALIAT 17 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et produits et d?exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots séparés.

2008, DALIAT 20 - Approbation et signature d?un avenant n° 1 de transfert à des marchés d?acquisition et de maintenance de photocopieurs souscrits avec la SAS RICOH FRANCE.

2008, DDATC 54 - Remboursement de l?indemnité accordée par CIC Assurance à Mme Sophia CHIKIROU.

2008, DDATC 65 - Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER.

2008, DDATC 73 - Remboursement de l?indemnité accordée par MATMUT Assurances à Melle Laurence DUTRIEZ.

2008, DDATC 89 - Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS.

2008, DDATC 90 - Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET.

2008, DPA 130 - Approbation du principe d?indemnisation de la Société INEO SOLUTIONS, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de la salle aux colonnes de la mairie du 17e arrondissement.

2008, DRH 13 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3e concours d?accès au corps des secrétaires administratifs d?administrations parisiennes pour la session 2008.

2008, DRH 14 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des agents d?accueil et de surveillance, grade d?agent principal de 2e classe - spécialité accueil et surveillance - de la Commune de Paris (F/H).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DPA 13 - Signature d?un marché de travaux relatif à la réhabilitation/restructuration de la mairie du 20e arrondissement dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma directeur d?accessibilité des bâtiments publics, prise en compte des besoins des personnes handicapées dans la construction ou la réhabilitation des bâtiments de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DF 42 - Autorisation du représentant de la ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SAGEP - EAU DE PARIS à voter en faveur de la modification de l?article 22 des statuts, et des représentants de la Ville de Paris au conseil d?administration à approuver le changement du mode de gouvernance de ladite société.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 2 - Indemnisation amiable suite à la démolition d?un monument de la concession acquise en 1951 au cimetière parisien d?Ivry.

2008, DEVE 21 - Indemnisation amiable de la compagnie d?assurance AXA, en réparation des dommages causés à leur assuré, la Société Civile Immobilière TRESOR3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée.

2008, DEVE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Trèfle d?Eole? une convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 504 mètres carrés située dans le jardin d?Eole (18e) pour qu?elle y établisse un jardin partagé.

2008, DEVE 45 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 48 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 49 - Protocole transactionnel relatif à des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 50 - Protocole d?accord avec différents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé.

2008, DEVE 51 - Protocoles d?accord avec différents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé.

2008, DEVE 52 - Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Creation, la SARL Zéphyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages causés à une machine laser par des infiltrations d?eau en provenance de la Promenade Plantée, 127, avenue Daumesnil (12e).

2008, DEVE 56 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour le contrôle et l?entretien des disconnecteurs situés dans les espaces verts parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2008, DEVE 61 - Approbation et signature d?un avenant au marché de collecte et de valorisation des déchets verts des jardins, et de valorisation des déchets alimentaires des marchés des quartiers parisiens.

2008, DEVE 62 - Approbation et signature d?un contrat de transaction avec l?entreprise SITA Ile-de-France, relatif au paiement des révisions de prix des marchés de collecte et de valorisation des déchets verts.

2008, DEVE 70 - Signature d?une convention d?occupation et d?usage avec l?association ?Graine de Partage ? mettant à sa disposition deux parcelles de terrain d?une superficie totale de 340 mètres carrés en bordure de l?ancien chemin de fer de la petite ceinture, rue Rottembourg (12e) afin d?y établir un jardin partagé.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DAC 25 - Subvention à l?association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 33 - Subvention à la SARL ?Impérial? (12e) pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en mêlent? en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 39 - Subvention à l?association ?Ensemble les Talens lyriques? (9e). - Montant : 21.000 euros.

2008, DAC 58 - Subvention à l?association ?L?Itinéraire? (7e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 71 - Signature d?un troisième avenant à la convention pluriannuelle passée avec l?association Ensemble Intercontemporain (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 88 - Subvention à l?association ?In Famous? (19e) au titre de ses activités 2008. - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 96 - Subvention à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) pour le spectacle Fantaisies pour Alice diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 97 - Subvention à l?association ?Star Théâtre? pour le spectacle Le Bal Kafka diffusé au Théâtre de l?Opprimé (12e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 98 - Subvention à l?association ?Parallèles Compagnie? pour le spectacle Cette Nuit diffusé au Théâtre de l?Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 99 - Subvention à l?association ?La Compagnie des Feuillantines? pour le spectacle Quelqu?un pour veiller sur moi (5e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 105 - Subvention à l?association ?ExtraMuros? pour le spectacle Arabiyetna la famille tombola (18e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 106 - Subvention à l?association ?Phénomène et Compagnie? pour le spectacle jeune public ?A nous d?oeufs? diffusé au Théâtre du Jardin d?Acclimatation (16e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 130 - Subvention à l?association ?Comité d?organisation du festival des Puces? (93400 Saint-Ouen) pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 192 - Signature d?un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l?association ?Glaz?Art? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 193 - Subvention à l?association ?Caravansérail et Cie? (10e) pour l?organisation de la 4e édition du ?New Bled Festival?. - Montant : 19.000 euros.

2008, DAC 207 - Subvention à l? A.R.A.C. ?Association de Recherche d?Animation Culturelle? (11e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 209 - Subvention à l?association ?Textes et Voix? (6e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 213 - Subvention à l?association ?Lire Autrement? (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 77 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT.

2008, DPA 82 - Signature d?un avenant n° 1 par la SEMAVIP au marché de maîtrise d?oeuvre avec le groupement conjoint constitué par la société Canal Architecture Design Images et le Bureau de Conception de Coordination du Bâtiment relatif aux travaux de restructuration du Carré Historique, sur le site de l?ancien hôpital Saint Lazare 9, square Alban Satragne (10e).

2008, DPA 155 - Approbation du principe d?extension du théâtre du Châtelet dans l?ancien Hôtel du Palais, 2, quai de la Mégisserie (1er), des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2008, SG 20 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Attac Paris Nord Ouest? (14e). - Montant : 6.000 euros.

2008, SG 22 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Semaine du son? (10e). - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 24 - Subvention de fonctionnement à la SARL cinéma ?Le Bilboquet? (6e). - Montant : 42.000 euros.

2008, SG 25 - Subvention de fonctionnement à la sarl Studio Galande (5e). - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 27 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris? (10e). - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 28 - Subvention de fonctionnement à la sarl Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama (9e). - Montant : 50.000 euros.

2008, SG 31 - Subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma ?Cinéma Action Christine? (6e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 33 - Subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque (6e). - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 37 - Signature d?un contrat de transaction avec la société ?Fêtes et Feux? relatif au règlement des prestations complémentaires exécutées pour le spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2007. - Montant : 17.654 euros.

2008, SG 41 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Très d?Esprit? (20e). - Montant : 2.000 euros.

2008, SG 45 - Subvention de fonctionnement à la SA Société d?exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert (14e). - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 46 - Subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma La Pagode (7e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 48 - Approbation du principe et des modalités d?attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2008.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 19 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 400.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pascal CHERKI , rapporteurs.

2008, DAC 59 - Subvention à l?association ?Les Toupies? (12e). - Montant : 14.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 65 - Signature d?une convention avec l?association ?Paris Macadam - les Arcavals? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2008, DAC 137 - SGRI 14 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e). - Montant : 25.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2008, DU 121 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Nationale des Villes et Pays d?Art et d?Histoire et des Villes à secteurs Sauvegardés et Protégés? pour la réalisation d?un guide Gallimard sur les villes et pays d?art et d?histoire.

2008, DU 8 - Attribution de la dénomination ?place Madeleine Braun? à une place située dans le 10e arrondissement.

2008, DU 12 - Attribution de la dénomination ?avenue Roger Cahen? à la voie CU/15 dans le 15e arrondissement.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DJS 146 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DJS 157 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 (Direction du Développement Economique et de l?Emploi) avec l?association ?Microlithe? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 158 - Subvention à l?association ?Compagnie Catherine Hubeau? pour son action dans le 14e arrondissement. - Montant : 2.500 euros.

2008, DJS 159 - Subvention à l?Association de Formation et d?Education pour la Jeunesse (7e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 162 - Subvention à l?association ?la Clairière?. - Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 166 - Subvention à 3 associations de jeunesse parisienne. - Montant total : 16.500 euros.

2008, DJS 168 - Subvention à l?association Culture et Vie (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 173 - Subvention à l?association ?Les P?tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre? (18e). - Montant : 3.700 euros.

2008, DJS 174 - Subvention à l?association ?LE MACHUPICHU? pour son action dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 175 - Subvention à l?association ?Amicale des anciens élèves de l?espace André Malraux? (17e). - Montant : 800 euros.

2008, DJS 178 - Signature d?une convention avec l?association ?Loisirs Résidentiels des Mariniers? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 183 - Subvention à l?association ?Prototypes Associés? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DJS 194 - Approbation et signature d?un avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes (A.J.)? de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement.

2008, DJS 244 - Subvention à l?association ?La Compagnie Lavomatic? pour son action dans le 9e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 248 - Subvention à l?association ?Solidimey? (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 251 - Subvention à l?association ?Comité International des Jeux Mathématiques? (15e) - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 255 - Subvention à l?association ?Compagnie Niaba? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 257 - Subvention à l?association ?La Compagnie à l?Affût? (5e) dans le cadre de la politique de la ville pour son action dans le 13e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 264 - Subvention à l?association ?Canal Marches? (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 268 - Subvention à l?association ?Vivre Autrement? (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.600 euros.

2008, DJS 269 - Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d?animation et d?hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e).

2008, DJS 274 - Subventions à trois associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 9.500 euros.

2008, DJS 277 - Subventions à deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.

2008, DJS 286 - Subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DJS 287 - Subvention à l?association ?Ars Longa? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 321 - Contrat de transaction avec l?association ?Centre Jeunesse Paris 18e Nord?, gestionnaire des centres d?animation du 18e arrondissement.

2008, DPA 65 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de contrôle technique passé avec la société BATIPLUS et un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société BAGOT SA dans le cadre des travaux de construction d?un centre d?animation 2/4, rue des Lilas (19e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DJS 147 - Subvention à l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir? (9e) pour son action dans le 18e arrondissement. - Montant total : 10.200 euros.

MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2008, DVD 3 - Approbation du principe et des modalités d?un marché d?assistance technique à la Ville de Paris portant sur l?élaboration des projets et le suivi des travaux d?éclairage public et d?illuminations.

2008, DVD 11 - Approbation du principe et des modalités de marchés de levés des mises à jour des plans de voirie. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2008, DVD 17 - Signature d?un avenant n° 1 de transfert au marché conclu avec le groupement Imprimerie Nationale - Edipost pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement et les prestations annexes au groupement IN Continu et services - Edipost.

2008, DVD 21 - Signature d?un avenant n° 2 au marché conclu avec la société Scetauroute SA pour la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du boulevard périphérique.

2008, DVD 26 - Approbation du principe et des modalités de la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique.

2008, DVD 47 - Approbation du principe et des modalités de réalisation d?enquêtes d?opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2008, DVD 48 - Approbation du principe et des modalités de réalisation d?enquêtes de circulation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2008, DVD 49 - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux ?priorité tramway et contrôleur de carrefours à feux? dans le cadre de prolongement du Tramway T2 à Porte de Versailles (15e).

2008, DVD 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché conclu avec la société CICO pour des travaux d?éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2.

2008, DVD 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie autonome des transports parisiens (RATP) et le Syndicat des transports d?Ile-de-France (STIF) pour l?expérimentation de végétalisation sur la plateforme de la ligne de tramway T3 (13e).

2008, DVD 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers pour l?extension du Tramway T3 de Porte d?Ivry à Porte de la Chapelle.

2008, DVD 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec le groupement Cico/Satelec pour les travaux d?éclairage du tramway des Maréchaux Sud 13e, 14e et 15e arrondissements.

2008, DVD 51 - Autorisation à M. Maire de Paris de signer des avenants n° 1 à différents marchés signés pour l?exécution de travaux et de prestations.

2008, DVD 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants n° 1 aux marchés conclus avec la société Fayolle et Fils.

2008, DVD 65 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d?inspections détaillées d?ouvrages d?art parisiens.

2008, DVD 93 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et signature d?un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DPE 9 - Convention avec le SIAAP en vue de définir les modalités techniques et financières des travaux de mise en sécurité des branchements de regard du collecteur d?Asnières (8e et 17e).

2008, DPE 15 - Approbation des modalités d?attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d?exploitation et des sites de mesure du réseau d?assainissement parisien.

2008, DPE 23 - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux et d?un marché d?assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur des Coteaux aval (9e et 10e).

2008, DPE 44 - Désignation de membres du Conseil d?administration du Centre de recherche, d?expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

2008, DVD 12 - Approbation du principe et des modalités de la maintenance technique de la flotte des bateaux de la Ville de Paris gérés par les différents services de cette collectivité (D.V.D., D.J.S., D.E.V.E., D.P.E. et D.A.L.I.A.T.).

2008, DVD 68 - Indemnisation amiable de la Société Coopérative Artisanale de Transport en réparation de la perte d?exploitation occasionnée par l?immobilisation de la péniche Berlanga lors d?une panne d?écluse sur le canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, SG 35 - Convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l?organisation de l?édition 2008 du Festival de l?Oh.

2008, SG 36 - Convention de partenariat avec l?Association des exploitants de Bercy Village pour l?organisation de l?édition 2008 du Festival de l?Oh.

2008, SG 38 - Convention de partenariat avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l?édition 2008 du Festival de l?Oh.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2008, DLH 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d?immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 5, rue Montholon (9e).

2008, DLH 41 - Location par bail emphytéotique à la SEM ?PariSeine? de l?immeuble communal situé 45, rue Berger (1er).

2008, DLH 44 - Signature d?un avenant au bail emphytéotique consenti au Conseil d?Etat pour la location de l?Hôtel de Beauvais et d?une parcelle intérieure à l?îlot Beauvais (4e).

2008, DLH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e).

2008, DLH 54 - Location par bail emphytéotique à la société ?Batigère Ile-de-France? de l?immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e).

2008, DLH 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?immeuble 66 bis, rue des Pyrénées (20e).

2008, DLH 57 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble communal situé 72, rue du Château d?eau (10e).

2008, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12e).

2008, DLH 63 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la SA d?HLM ?Immobilière 3F? pour un programme de réhabilitation de logements foyers dans une résidence située 94, rue de Charonne (11e).

2008, DLH 69 - Location par bail emphytéotique au profit de l?OPAC de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13e).

2008, DLH 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal 73, boulevard de la Villette (10e).

2008, DLH 74 - Location par bail emphytéotique au profit de l?OPAC de Paris de l?immeuble situé 120, rue de Turenne (3e).

2008, DLH 76 - Location par bail emphytéotique au profit de la SIEMP du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14e).

2008, DU 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente par adjudication des lots n° 8, 9 et 34, dans l?immeuble 13, quai de Conti (6e).

2008, DU 37 - Cession de lots de copropriété au 12, rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit ?d?Immobilière 3F?.

2008, DU 55 - Vente de l?immeuble situé 32, rue Polonceau (18e).

2008, DU 58 - Cession de la parcelle située 51, rue des Poissonniers (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, SG 16 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. - Montant : 37.400 euros.

2008, SG 17 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 45.833 euros.

2008, SG 43 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de l?Ile-de-France et versement de la cotisation 2008.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 49 - Subventions à des associations et à des établissements publics dans le cadre du Festival Sciences sur Seine. - Montant total : 198.500 euros.

2008, DPA 9 - Souscription d?un avenant n° 1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé attribué à la société IS SERVICES et d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la restructuration et extension de l?Ecole Boulle (12e).

2008, DPA 123 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SPIE Ile de France/Nord Ouest, relatif à la détection incendie dans les locaux à risques de la Sorbonne 4648, rue Saint-Jacques (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DDATC 103 - Désignation des représentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Paris et adoption de son règlement intérieur.

2008, DGIC 3 - Approbation et signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S pour le suivi régulier des informations dans la presse écrite internationale et le suivi ponctuel des télévisions étrangères.

2008, DGIC 4 - Approbation et signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français.

2008, DPA 102 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux et  de marché à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations.

2008, DPA 103 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance, de réparation et de fourniture d?extincteurs dans divers établissements municipaux.

2008, DPA 114 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations de type mécanique dans des équipements publics municipaux.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 272 - Approbation et signature d?un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Dérichebourg pour les établissements de Paris (3e, 10e et 20e). - Montant : 37.560 euros.

2008, DPA 12 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 63 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la restructuration et l?extension de la crèche collective 49, boulevard Masséna (13e).

2008, DPA 68 - Signature d?une avenant n° 2 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint d?entreprises Batgeco relatif à la restructuration et l?extension de la crèche collective 49, boulevard Masséna (13e).

2008, DPA 76 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement solidaire formé par M. DOLLE Alain et la société Gruet Ingénierie relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13e).

2008, DPA 79 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13e).

2008, DPA 84 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris par la Société Norisko Construction pour les préjudices subis par elle lors de l?aménagement de la crèche de l?Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction.

2008, DPA 137 - Approbation du principe d?indemnisation de la Société Somatra en raison des préjudices subis par elle lors des travaux d?aménagement d?une halte-garderie dans les appartements privés de l?Hôtel de Ville 3, rue Lobau (4e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, PP 37 - Modification des délibérations 2002 PP 83-2° des 18 et 19 novembre 2002 portant fixation des indemnités horaires pour travaux supplémentaires réalisés par certains personnels et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 relative au régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels de catégorie A et B de la Préfecture de police.

2008, PP 38 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d?immeubles, et de salubrité dans les hôtels, prescrites par le Préfet de police et lancement d?un appel d?offres ouvert.

2008, PP 39 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l?immeuble de la Caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3, rue Darmesteter (13e).

2008, PP 40 - Approbation du principe et des modalités de l?entretien, de réparation et de la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2008, PP 41 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles notifié à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration de locaux situés à Joinville-le-Pont en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont.

2008, PP 42 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour la restructuration du centre de secours Plaisance, 45, avenue de Villemain (14e).

2008, PP 43 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2008, PP 44 - Lancement d?un appel d?offres pour le remplacement des façades ?murs-rideaux?, la réfection complète des installations de chauffage, la réfection des réseaux et de la cour, la neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers (lot n° 2 chauffage, ventilation...).

2008, PP 45 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de police pour l?achat de fournitures et services généraux et transversaux de la Préfecture de police.

2008, PP 46 - Individualisation d?une autorisation de programme de 600.000 euros TTC pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et pour des études relatives aux travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police.

2008, PP 47 - Individualisation d?une autorisation de programme de 500.000 euros TTC pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 48 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés de travaux de remise en état général et d?amélioration de la sécurité incendie liée au classement en immeuble de grande hauteur de la Caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e).

2008, PP 49 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, SGRI 4 - Signature de l?avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d?objectifs 2006-2008 avec Culturesfrance pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, SGRI 34 - Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro relatif à la réhabilitation urbaine du centre de Rio de Janeiro.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 7 - Subventions à 18 associations créatrices d?emplois d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat et signature de conventions avec 5 associations. - Montant total : 103.666 euros.

2008, DPVI 8 - Subventions à seize associations créatrices d?emplois d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat et signature de conventions avec sept associations. - Montant total : 109.899 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 14 - Signature avec le Département de Paris d?une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d?Italie (13e).

Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI , rapporteures.

2008, DASES 1 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 18e. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 3 - Subvention à l?Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR - Comité du 19e arrondissement. - Montant : 500 euros.

2008, DASES 12 - Subvention à l?Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ARAC - 3e section de Paris. - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 15 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 13e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 17 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 17e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 18 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 16e. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 19 - Subvention à l?association ?Organisation de Résistance de l?Armée? (7e). - Montant : 686 euros.

2008, DASES 20 - Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance (16e). - Montant : 800 euros.

2008, DASES 21 - Subvention à la Confédération des Associations et Fédérations d?Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris. - Montant : 950 euros.

2008, DASES 22 - Subvention à l?Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre - Union locale du 18e. - Montant : 850 euros.

2008, DASES 25 - Subvention au Comité de liaison des associations d?Anciens Combattants et de Résistants du 17e. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 27 - Subvention à l?Amicale Nationale des Déportés et Familles de Déportés de Mauthausen et ses Kommandos (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 28 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA, Comité du 3e). - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 29 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA Comité du 4e). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 31 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 14e arrondissement. - Montant : 760 euros.

2008, DASES 32 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 10e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2008, DASES 34 - Subvention au Comité d?Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris. - Montant : 750 euros.

2008, DASES 35 - Subvention à l?Union des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 36 - Subvention au Comité d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 40 - Subvention à la Fédération Départementale des Combattants Républicains (12e). - Montant : 1.070 euros.

2008, DASES 42 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA Comité du 11e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 44 - Subvention à l?Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la Région Parisienne (5e). - Montant : 1.676 euros.

2008, DASES 45 - Subvention à l?Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance (7e). - Montant : 500 euros.

2008, DASES 46 - Subvention à l?Association Nationale des Fonctionnaires d?Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). - Montant : 800 euros.

2008, DASES 48 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA Comité du 7e). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 49 - Subvention au Comité d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 51 - Subvention au Comité Local du 11e arrondissement de Paris des Anciens Combattants de la Résistance (ANACR). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 55 - Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 56 - Subvention à l?Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre - Union Locale du 20e. - Montant : 500 euros.

2008, DAC 15 - Subvention à l?Association Histoire et Mémoire du 3e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 66 - Subvention à l?association ?Ciné-Histoire? (15e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 73 - Subvention à l?Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (15e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 108 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis du Musée de la Résistance Nationale? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DAC 109 - Subvention à l?Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 208 - Apposition d?une plaque commémorative rappelant l?Institut national de Jeunes Sourds de Paris, 254, rue Saint-Jacques (5e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 3 - Subvention à l?association ?Centre Animation Jeunesse / Promosport? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DJS 4 - Subvention compensatrice de loyer au ?Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont? (19e). - Montant : 2.400 euros.

2008, DJS 5 - Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate (18e). - Montant : 12.500 euros.

2008, DJS 6 - Subvention à l?association ?Commission Football Loisir? (2e). - Montant 8.500 euros.

2008, DJS 8 - Subventions à 8 organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 73.000 euros.

2008, DJS 16 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 11.100  euros.

2008, DJS 17 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000  euros.

2008, DJS 18 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000  euros.

2008, DJS 20 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 23 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.500 euros.

2008, DJS 24 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000  euros.

2008, DJS 25 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.500  euros.

2008, DJS 26 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14 000 euros.

2008, DJS 27 - Subvention au Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris (4e). - Montant 19.500 euros.

2008, DJS 28 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 14e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.200 euros.

2008, DJS 33 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 19e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2008, DJS 34 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 20e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.400 euros.

2008, DJS 35 - Subvention à l?association ? Variétés Club de France? (16e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 39 - Signature d?une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DJS 40 - Subvention à la Ligue d?Ile-de-France de Volley-Ball (Hauts-de-Seine). - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 41 - Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 44 - Subvention à l?association ?Rollers et Coquillages? (1er). - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 47 - Subvention au ?Club des Volontaires du Sport?  (13e). - Montant 1.530 euros.

2008, DJS 48 - Subvention à l?? Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 49 - Subvention à l?association ?RIDERZ? (12e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 55 - Signature d?une convention avec la Ligue d?Ile de France des Echecs (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, DJS 62 - Subventions à huit associations du 3e arrondissement. - Montant total : 6.400 euros.

2008, DJS 63 - Subvention à l?association ?Comité d?Action Sociale, Culturelle et Sportive? (3e). - Montant : 6.500 euros.

2008, DJS 64 - Subventions à 9 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 9.750 euros.

2008, DJS 65 - Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. - Montant total : 15.374 euros.

2008, DJS 72 - Subvention à l?association ?Club Populaire et Sportif du 10e (CPS 10e) ?. - Montant : 8.500 euros.

2008, DJS 73 - Subventions à 16e associations du 11e arrondissement. - Montant total : 21.950 euros.

2008, DJS 75 - Subventions à 15 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 22.512 euros.

2008, DJS 76 - Subventions à 4 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 34.400 euros.

2008, DJS 77 - Subventions à 13 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 18.600 euros.

2008, DJS 78 - Subventions à 2 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.500 euros.

2008, DJS 79 - Subventions à 13 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.800 euros.

2008, DJS 80 - Subventions à 2 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.000 euros.

2008, DJS 90 - Subventions à 15 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 21.250 euros.

2008, DJS 148 - Subvention à l?association ?RANDIF? (12e). - Montant : 500 euros.

2008, DJS 149 - Subvention au ?Comité Français Pierre de Coubertin? (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 184 - Subvention à une association du 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 185 - Subvention à l?association ?Union Nationale des Clubs Universitaires? (13e) - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 196 - Signature d?une convention avec l?Association ?FC Solitaires Paris Est? (19e)  pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 202 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association Nationale des Elus en Charge du Sport. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 204 - Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 242 - Lancement d?un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e).

2008, DJS 254 - Approbation et signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Pilliot SA pour la mise aux normes des installations électriques et de traitement d?eau, la réfection des vestiaires et les travaux d?accessibilité aux handicapés à la piscine Jean Taris (5e) (lot 2 : filtration).

2008, DJS 288 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Cochery Ile de France pour la création d?un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e).

2008, DJS 318 - Indemnisation d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DJS 325 - Signature de l?avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d?un bâtiment vestiaires entre les tennis du centre sportif Georges Carpentier (13e).

2008, DPA 91 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?une installation solaire photovoltaïque au Stade centre sportif Jules Noël (14e).

2008, DPA 93 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation des équipements techniques du gymnase Bercy, 242, rue de Bercy (12e) en vue d?une exploitation par la Ville de Paris.

2008, DPA 121 - Approbation du principe d?indemnisation de la société MOTEC INGENIERIE en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.