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Mai 2008
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Conseil Municipal
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2008, DU 1 - Approbation du principe de passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2008


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à présent à l?examen du projet de délibération DU 1 relatif à l?approbation du principe de passation d?un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d?études de prospective et d?analyse urbaines.

La parole et à M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - C?est une demande de compréhension.

En examinant de près ce projet de délibération, je n?ai pas très bien compris pourquoi l?A.P.U.R. qui traditionnellement fait ce type d?étude n?était plus si j?ose dire, le fer de lance pour vraiment mettre à disposition toutes ces études.

Confier cela à d?autres sociétés, sans doute privées, me paraît être une rupture relativement importante par rapport à ce qui était fait jusqu?à présent en matière d?études, au moment où l?on a demandé et décidé que la base de données urbaine de l?A.P.U.R. deviendrait progressivement publique, ces études ne seront pas publiques par définition.

Elles resteront entre les mains des directions qui les auront commanditées. Cela me semble être un recul en matière de transparence, en matière de capacité à avoir ces informations, et je ne vois pas pourquoi on ne donne pas ces 600.000 euros supplémentaires à l?A.P.U.R. qui en ferait un très bon usage sans doute et qui permettraient de répondre à la demande.

Evidemment que la réactivité aujourd?hui de l?A.P.U.R. ne peut pas être celle de sociétés privées parce qu?ils manquent de moyens. Avec 600.000 euros je ne doute pas qu?ils auront la même réactivité.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - La parole est à Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, au nom de la 8e Commission. - L?A.P.U.R. a un programme de travail annuel, la difficulté existe lorsque des demandes, elles sont fréquentes, surviennent au milieu de ce programme annuel d?activité. L?A.P.U.R. a alors des difficultés à répondre.

C?est bien sûr en accord avec elle et afin de couvrir les demandes et les besoins conjoncturels qui parfois sont inopinés, spécifiques à la Direction de l?Urbanisme, comme à l?ensemble des Directions de la Ville, qui sont amenées à commander à divers prestataires des études ponctuelles dans le domaine de l?urbanisme, de la construction, du logement, des transports et du développement économique. Il s?agit d?études d?un montant inférieur à 50.000 euros, qui doivent être réalisées dans un délai inférieur à trois mois, qui nécessitent l?engagement de procédures de mise en concurrence et qui peuvent retarder de fait l?activité municipale ou lui faire perdre de sa réactivité et de son efficacité.

Sur ce type d?étude, il ne s?agit absolument pas de déposséder l?A.P.U.R. du rôle très important qui est le sien. Elle continue, dans le cadre de son programme de travail, à fournir vraiment de l?intelligence, de la prospective à la Ville de Paris et nous sommes très fiers d?un outil comme celui-là, mais il y a besoin, parfois, d?études ponctuelles, rapides, sur lesquelles on ne peut pas désorganiser l?ensemble de l?A.P.U.R.

Cela vise cela.

Je vous donne des exemples d?études diverses et variées. Il y a eu, par exemple, l?analyse du commerce dans un quartier donné, une étude sur le télétravail à Paris, sur les potentialités de végétalisation des toitures. Ce sont des études ponctuelles et en rien le programme de l?A.P.U.R. n?est affecté par cela. Au contraire, je pense que cela libère même l?A.P.U.R. pour pouvoir être pleinement sur son programme annuel.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci, Madame HIDALGO.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 1.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DU 1).