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Déliberation

G Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 2010 [2010 DASCO 17]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 1er avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 1er avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code de l?éducation ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, soumet à son approbation le financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010) ;

 

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Est approuvé le financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010), suivant le tableau ci-dessous :

COLLEGE

VOYAGE

SUBVENTION ATTRIBUEE en euros

Jean-Baptiste POQUELIN 6 rue Molière (1er)

Allemagne : vallée du Rhin

500

Guillaume APOLLINAIRE 39-43 avenue Emile Zola (15e)

Allemagne : voyage à Hambourg

France : séjour sportif en Bretagne

1.500

 

1.500

Roland DORGELES 63 rue de Clignancourt (18e)

Allemagne : voyage à Bonn

700

Guillaume BUDE 715 rue Jean Quarré (19e)

France : Visite Paris et Tour Eiffel

250

Edmond MICHELET 70 rue de l?Ourcq (19e)

USA : séjour rencontre

1.500

Colette BESSON 9 rue des Panoyaux (20e)

France : Voyage en Auvergne

500

 

TOTAL

6.450

 

Article 2 : La dépense correspondante, soit 6.450 euros, sera imputée sur le budget départemental de fonctionnement de 2010, chapitre 65, nature 655111, rubrique 221.