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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 R. 26]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Maire de Paris, en date du 14 juin 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (S.Y.C.T.O.M.) :
- M. François LEBEL, en remplacement de M. Michel ROUSSIN, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire par lettre du 25 mars 1996.