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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 727]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 130.000 F est attribuée à l'association "Centre de la chanson d'expression française", dont le siège social est situé 78, avenue Gambetta (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Musique" (A002),du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.