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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 707]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 600.000 F est attribuée à l'association "Guilde européenne du raid" 11, rue de Vaugirard (6e), pour la mise en place des bourses de l'aventure.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Bourses de l'aventure", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.