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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention d'investissement à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 786]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas (6e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 11 juin 1996 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'investissement de 30.000 F est attribuée à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas, 155, rue de Rennes (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputé au chapitre 914, sous-chapitre 914-32, article 1301, du budget d'investissement de la Ville de Paris.