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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 688]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 5.000 F est attribuée au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, quartier Koufra, Montlhéry (Essonne), pour l'organisation d'une manifestation sportive.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.