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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 825]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 2 avril 1996, par laquelle l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel, 105, rue du Chevaleret (13e), pour l'exposition dans le cadre du centenaire de la naissance de Germaine Tortel.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.