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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 P. 1128]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 juin 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 juin 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 7 mai 1996, par laquelle l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.500 F est attribuée à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord, 18, rue Vézelay (8e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 955, sous-chapitre 955-80, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.