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Juin 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1996 [1996 D. 744]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e), et lui propose l'attribution d'une subvention à ladite association ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, en vue de la mise en place d'une opération d'aide au départ en vacances pour 105 adolescents parisiens "Sac ados vacances".
Art. 2.- Une subvention de 189.000 F est attribuée à l'association "Vacances ouvertes", 1 rue de Metz (10e) pour la réalisation de cette opération.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne "Camps et colonies de vacances", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.