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Mai 2008
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGRI 22 - Signature d?une convention triennale d?objectifs avec Cités et Gouvernements Locaux Unis. Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 100.000 euros.

MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, François VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 245 - SGRI 36 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs passée avec l?établissement public ?La Maison des métallos?.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myriam EL KHOMRI, Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération :

2008, DLH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété situé 16-18, rue Vulpian (13e).

2008, DLH 39 - Signature d?un avenant au bail emphytéotique conclu avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction de Paris portant location de l?immeuble communal, 62, rue Nicolo (16e).

2008, DLH 45 - Location par bail emphytéotique à l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris de l?immeuble communal situé 46 rue du Commerce (15e).

2008, DLH 69 - Location par bail emphytéotique au profit de l?OPAC de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13e).

2008, DLH 74 - Location par bail emphytéotique au profit de l?OPAC de Paris de l?immeuble situé 120, rue de Turenne (3e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d?immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 5, rue Montholon (9e).

2008, DLH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e).

2008, DLH 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?immeuble 66 bis, rue des Pyrénées (20e).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 57 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble communal situé 72, rue du Château d?eau (10e).

2008, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 63 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la SA d?HLM ?Immobilière 3F? pour un programme de réhabilitation de logements foyers dans une résidence située 94, rue de Charonne (11e).

2008, DU 37 - Cession de lots de copropriété au 12, rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit ?d?Immobilière 3F?.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal 73, boulevard de la Villette (10e).

2008, DLH 76 - Location par bail emphytéotique au profit de la SIEMP du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 31 - Location par bail emphytéotique à la société ?Batigère Ile-de-France? de divers lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété 37 bis, rue de Montreuil (11e).

2008, DLH 54 - Location par bail emphytéotique à la société ?Batigère Ile-de-France? de l?immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 41 - Location par bail emphytéotique à la SEM ?PariSeine? de l?immeuble communal situé 45, rue Berger (1er).

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DDEE 107 - Résolution conventionnelle entre la Ville de Paris et la SEMAEST du traité de concession du 21 décembre 2007 concernant l?opération d?aménagement et de développement économique sur les secteurs ?Quartier Latin? (5e et 6e) ?Entre Deux Gares? et ?Lancry? (10e) ?Daumesnil-Félix Eboué? (12e) et ?Jonquière-Epinettes? (17e). - Approbation d?un traité de concession avec la SEMAEST concernant l?opération d?aménagement et de développement économique sur les mêmes secteurs et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le nouveau traité de concession.

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPA 82 - Signature d?un avenant n° 1 par la SEMAVIP au marché de maîtrise d?oeuvre avec le groupement conjoint constitué par la société Canal Architecture Design Images et le Bureau de Conception de Coordination du Bâtiment relatif aux travaux de restructuration du Carré Historique, sur le site de l?ancien hôpital Saint Lazare 9, square Alban Satragne (10e).

M. Christophe GIRARD, Mmes Emmanuelle BECKER et Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 19 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 400.000 euros.