Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "U.T. Cinquième" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1996 [1995 P. 1566]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 avril 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 21 juin 1995, par laquelle l'association "U.T. Cinquième" (13e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACE de LEPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "U.T. Cinquième", 70, boulevard Arago (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.