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Avril 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e) au titre de l'opération "Musique et Patrimoine". Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1996 [1996 D. 333]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Paris-Musées" (2e) au titre de l'opération "Musique et Patrimoine" ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACE de LEPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée à l'association "Paris-Musées", 28, rue Notre-Dame-des-Victoires (2e), au titre de l'opération "Musique et Patrimoine".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-2, ligne : "Aide à la création et à la diffusion (A 012)", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.