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Avril 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1996 [1996 P. 66]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 9 janvier 1996, par laquelle l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 avril 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris, 60, boulevard Saint-Michel (6e), pour l'organisation d'un échange franco-russe du 28 janvier au 11 février 1996 et du 14 avril au 28 avril 1996.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.