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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e), pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 225]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Immanence ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros est attribuée à l?association Immanence dont le siège social est situé au 21, avenue du Maine (15e), (X00733 2008_02827), pour son activité en 2008 contribuant à favoriser la création et la diffusion de l?art contemporain dans le 15e arrondissement.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n°1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement signée le 1er novembre 2007.

Art. 3.- La dépense correspondante d?un montant de 30.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.