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Déliberation

Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DJS 74]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribuée pour l?année 2008 à ?l?Union Sportive Paris XI? - (n°D01352/2008_02394) - 4, rue Mercoeur (11e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?année 2008 à l?Association ?Entente Sportive et Culturelle du 11e? - (n°D02311/2008_00385) - 86 bis, rue Amelot (11e).

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribuée pour l?année 2008 à l?Association Sportive ?Saint-Bernard Tennis Club du 11e? (n°D02713/2008_00385) - 6, impasse Franchemont (11e).

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 8.500 euros est attribuée pour l?année 2008 à l?Association du quartier Saint-Bernard - (n°D06513 / 2008_02224) - 16, rue Charles Delescluzes (11e).

Art. 5.- La dépense correspondante, d?un montant total de 27.250 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.