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Déliberation

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 148]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 3 juin 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile de France ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile-de-France, ayant son siège social, aux Archives Nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e), et qui a pour objet de fédérer les sociétés adhérentes pour l?action en faveur de la connaissance et la diffusion de l?histoire de Paris et de l?Ile-de-France, au titre de ses activités 2007 (D00805/2008_01656).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001, provision pour le patrimoine.