Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Les Quatre Horizons” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 JS 276]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 2 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Les Quatre Horizons? (X01288/2008_02754) - 9, rue Sainte Marthe (10e) pour son action intitulée ?Ateliers d?expressions culturelles en direction des jeunes?, une subvention d?un montant de 1.300 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.