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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Alliance” afin de soutenir la 6e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris. Mme Yamina BENGUIGUI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 SG 29]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Alliance? ;

Sur le rapport présenté par Mme Yamina BENGUIGUI, au nom de la 6e Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Alliance? située 115, rue Saint Dominique (7e), afin de soutenir la 6e édition du Festival International du Film des Droits de l?Homme de Paris qui s?est déroulée du 25 mars au 1er avril 2008 au cinéma Action Christine (6e), Dossier 2008_02952.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.