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Juin 2008
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Déliberation

MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’association “Football club Antillais de Paris 19e”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Football Club Antillais de Paris 19e? ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Football Club Antillais 19e? - 18, rue de Crimée (19e), pour la mise en ?uvre de son programme d?activités pour 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ultérieurs, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.