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Juin 2008
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Déliberation

Subvention de fonctionnement et subvention d’équipement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 201]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Centre de musique médiévale de Paris?, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros et une subvention d?équipement de 10.000 euros sont attribuées à l?association ?Centre de Musique Médiévale de Paris?, dont le siège est situé au 47, rue Bobillot (13e) (D00732 / 2008-01382 / 2008-02993).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention annuelle d?objectif relative à l?attribution d?une subvention d?équipement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- Les dépenses correspondantes seront imputées sur :

- le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris : 10.000 euros, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- le budget d?équipement 2008 de la Ville de Paris : 10.000 euros rubrique 33, nature 2042, ligne E011 : ?Provision pour subventions d?équipement au titre de la culture?.